Données d'identification

En complément des obligations d'information reconnues dans l'article 10 de la Ley 34/2002, du 11 juillet, des Services de la Société de l'Information et du Commerce Electronique, les informateurs :

  • BACK TO SELL SL (en adelante, ATELPO) est une entreprise dédiée à la vente de produits électroniques nouveaux, conditionnés et utilisés en ligne.
  • ATELPO avec CIF B44739522, est une société domiciliée aux effets de la présente information sur la Plaza Once de Septiembre 13 1º, 08402 Granollers, Barcelona, España, et est en actualité la charge de l'exploitation, de la gestion et du fonctionnement du site Web www.atelpo.com. Autres données de contact que nous pouvons envoyer à votre disposition : Centro de Soporte, Quiero enviar una consulta.
  • Email de contact: soporte@ATELPO.com

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  • Encourir des activités illégales, illégales ou contraires à la bonne foi et à l'ordre public.
  • Diffusion de contenus de propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique illégal, d'apologie du terrorisme ou d'action contre les droits humains.
  • Provoquer des dommages aux systèmes physiques et logiques d'ATELPO, de ses fournisseurs ou de tiers personnes, en introduisant ou en diffusant le virus rouge informatique ou tout autre système physique ou logique qui est susceptible de provoquer les risques précédemment mentionnés ;
  • Essayez d'accepter et, dans votre cas, d'utiliser les données du courrier électronique des autres utilisateurs et de modifier ou de manipuler vos messages.

Propriété intellectuelle et industrielle

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Généralités

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Modification des conditions et durées actuelles

ATELPO peut modifier à tout moment les conditions ici déterminées, si elles sont obligatoirement publiées ici.

Législation applicable et juridiction

La relation entre ATELPO et l'UTILISATEUR sera régie par la normative espagnole vigente et toute controverse sera quelquefois aux Juzgados et Tribunaux espagnols.

Résolution des litiges en ligne en matière de consommation conforme à l'Art. 14.1 du règlement (UE) 524/2013 : La Commission européenne facilite une plate-forme de résolution des litiges en ligne qui est disponible dans le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/ .